Une société coopérative dédiée à l’accession à la propriété
Créée sous le statut de société coopérative, Seqens Accession, filiale de Seqens, promeut avec force et conviction la réalité du parcours social. Son action : permettre aux locataires et aux primo-accédants d’acquérir leur résidence principale.
Avec son double objectif d’efficacité économique et de dimension sociale, le statut de société coopérative permet la continuité du projet d’utilité sociale.
Pour aller + loin
Favoriser l’accession sociale à la propriété
PROPOSER DES PRIX ACCESSIBLES
Seqens Accession construit des logements – appartements et maisons – dont les prix sont inférieurs à ceux du marché libre. Les programmes sont implantés dans les zones de tension en Île-de-France afin de proposer des solutions aux ménages qui ne peuvent acheter en raison des tarifs pratiqués par le secteur privé.
SÉCURISER LES PRIMO-ACCÉDANTS
L’accession sociale à la propriété fait l’objet d’un parcours sécurisé en cas d’accidents de la vie, afin que les futurs propriétaires puissent investir en toute sérénité.
Garantie de revente
En cas de revente de votre logement avec moins-value, cette assurance compense dans la limite d’un plafond cette perte financière.
Garantie de rachat
Si vous n’arrivez pas à revendre votre bien, Seqens Accession s’engage à le racheter à un prix minimum garanti.
Garantie de relogement
En cas de besoin, Seqens Accession vous proposera une offre de relogement dans un logement locatif Seqens.
DONNER LES CLÉS DE LA PROPRIÉTÉ
Les primo-accédants sont accompagnés dans leur premiers pas en tant que propriétaires. Un guide pratique du nouveau propriétaire leur est remis et des sessions de formation à la copropriété leur sont proposées.
Pour aller + loin
ACCOMPAGNER À CHAQUE ETAPE DU PROJET
Des solutions concrètes
Le positionnement de Seqens Accession au cœur d’un acteur majeur du logement en Île-de-France lui permet de développer de nombreuses offres qui sont autant de réponses concrètes à la difficulté d’accéder à la propriété. Plusieurs leviers contribuent à développer des offres d’accession sociale à la propriété.
Ce nouveau dispositif a pour objectif de diminuer le prix de vente des logements en dissociant l’acquisition du bâti et la location du terrain.
Seqens, en qualité d’Organisme Foncier Solidaire (OFS) achète les terrains qu’elle finance sur le très long terme. Elle loue, moyennant une redevance mensuelle, la part terrain aux acquéreurs des logements de Seqens Accession.
Accompagnée d’une TVA à taux réduit, la décote du logement BRS par rapport au marché libre se situe entre 20 et 35 %.
Le mécanisme de la location accession permet à des ménages d’acquérir le logement qu’ils occupent avec un statut de locataires. À l’issue d’une première phase locative, le ménage a la possibilité d’opter pour devenir acquéreur. Ce mécanisme bénéficie d’une TVA à taux réduit.
En co-maîtrise d’ouvrage avec Seqens, notre coopérative produit des opérations proposant à la fois une offre locative et des logements en accession au sein d’un même immeuble en copropriété ou à l’intérieur d’opérations regroupant plusieurs immeubles.
Projimmo Conseil, également filiale d’Action Logement, propose aux acquéreurs une aide gratuite dans le montage de leurs dossiers de crédits. Elle offre aux salariés la possibilité d’obtenir un prêt accession + à des conditions très avantageuses sur les programmes PSLA.
Aménager le territoire avec les élus
Seqens Accession accompagne les collectivités dans leur politique de développement, de peuplement et de croissance. Pour cela, elle s’appuie sur sa connaissance approfondie des territoires et des défis auxquels sont confrontés les élus.
ENCOURAGER LES JEUNES FAMILLES
Pour permettre aux familles de rester et s’épanouir dans leur commune, une des solutions les plus efficaces consiste à leur offrir la possibilité d’acquérir un logement à moindre coût. La pertinence de cette politique de développement par la promotion d’un immobilier à prix maîtrisé séduit les décideurs impliqués sur le terrain : sur chaque projet, Seqens Accession avance en étroite collaboration avec ses partenaires locaux, et avec leur soutien.
FAVORISER LE PARCOURS RÉSIDENTIEL
50 % des acquéreurs viennent du parc locatif social. Quand l’un d’eux devient propriétaire, un logement social se libère. Ce parcours résidentiel génère donc un cercle vertueux en permettant à une nouvelle famille d’accéder à un logement social.
PRÉSERVER ENVIRONNEMENT ET FACTURE ÉNERGÉTIQUE
Toutes les communes doivent désormais intégrer les problématiques de développement durable dans leurs projets urbains. Tous les programmes Seqens Accession, en cours en 2020, disposent à minima d’un niveau de performance énergétique RT 2012 -10 %. Outre sa dimension éco-responsable, ce niveau de performance supérieur à la réglementation a une incidence sur le budget d’un ménage en allégeant sa facture de chauffage.
